Règlement CLP / SGH

L’Union Européenne a d’adopté un nouveau règlement de classification et d’étiquetage des produits chimiques, pour communiquer sur les dangers qu’ils représentent, et harmoniser l'étiquetage des substances dangereuses dans la Communauté, en intégrant les règles d'étiquetage du SGH.
 
Ce règlement dit 'CLP' (Classification, Labelling and Packaging) permet la mise en application des recommandations du SGH (Système Général Harmonisé) ou du GHS (Globally Harmonized System). IL concerne touts les intervenants de l’Union Européenne qui fabriquent, importent ou distribuent des produits chimiques, qui doivent ainsi étiqueter leurs produits selon les nouvelles normes.
 
Le nouveau règlement CLP remplace les anciennes directives européennes qui régissaient le sujet. Les anciens pictogrammes sont encore valables jusqu’en 2015 uniquement en ce qui concerne les mélanges
 

Ces symboles SGH attirent l'attention de l'utilisateur sur le danger potentiel de la substance, et fournissent des informations sur la façon d’utiliser le produit. Loin de vouloir reproduire le document officiel de 1355 pages, il est bon d’en extraire quelques règles générales concernant plus particulièrement le titre III,  'COMMUNICATION DES DANGERS AU MOYEN DE L'ÉTIQUETAGE':

Règles générales applicables à l'apposition des étiquettes

1. Les étiquettes sont solidement fixées sur l'emballage qui contient directement la substance et sont lisibles horizontalement lorsque l'emballage est déposé de façon normale.

2. La couleur et la présentation de l'étiquette sont telles que le pictogramme de danger se distingue clairement.

3. Les éléments d'étiquetage sont marqués de manière claire et indélébile. Ils se détachent nettement du fond, sont de taille et espacement suffisants pour être aisément lisibles.

4. La forme, la couleur et la taille d'un pictogramme de danger ainsi que les dimensions de l'étiquette sont conformes.

5. Il n'est pas exigé d'étiquette lorsque les éléments d'étiquetage figurent clairement sur l'emballage,et sont conformes aux dispositions du règlement CLP.

 

Contenu de l'étiquette

Une substance ou un mélange classé comme dangereux et contenu dans un emballage est revêtu d'une étiquette comportant :

a) le nom, l'adresse et le numéro de téléphone du ou des fournisseurs;

b) la quantité de substance ou du mélange dans l'emballage (sauf si précisée ailleurs sur l'emballage);

c) les identificateurs de produit (identiques à ceux de la FDS);

d) les pictogrammes de danger (s'il y a lieu);

e) une des mentions d'avertissement 'Attention' ou 'Danger' (s'il y a lieu);

f) les mentions de danger (s'il y a lieu / Phrases H - EUH);

g) les conseils de prudence (s'il y a lieu / Phrases P);

h) une section réservée à des informations supplémentaires (s'il y a lieu).


Disposition des éléments d'étiquetage

1. Les pictogrammes, les mentions d'avertissement et de danger et les conseils de prudence sont disposés ensemble.

2. Le fournisseur peut décider de l'ordre des mentions de danger et des conseils de prudence sur l'étiquette.

3. Les groupes de mentions de danger et de conseils de prudence sont rassemblés par langue sur l'étiquette.

4. Les informations supplémentaires sont placées dans la section réservée à cet effet et sont disposées avec les autres éléments d'étiquetage.

5. En plus des pictogrammes de danger, la couleur peut être utilisée sur d'autres parties de l'étiquette pour mettre en œuvre des exigences particulières en matière d'étiquetage.


Ordre de priorité pour les pictogrammes de danger

1. Les règles de priorité suivantes s'appliquent afin de réduire le nombre de pictogrammes de danger requis:

a) si le pictogramme de danger «SGH01» s'applique, les «SGH02» et «SGH03» sont facultatifs, (sauf si la présence de plusieurs de ces pictogrammes est obligatoire);

b) si le pictogramme «SGH06» s'applique, «SGH07» n'apparaît pas;

c) si «SGH05» s'applique, «SGH07» n'apparaît pas pour l'irritation cutanée ou oculaire;

d) si «SGH08» s'applique pour la sensibilisation respiratoire, «SGH07» n'apparaît pas pour la sensibilisation ou l'irritation cutanée et oculaire.

e) si “GHS02” ou “GHS06” s’applique, l’utilisation de “GHS04” est facultative

2. Lorsque la classification d'une substance entraîne la présence de plusieurs pictogrammes pour la même classe de danger, l'étiquette comporte le pictogramme qui correspond à la catégorie de danger la plus grave pour chaque classe concernée.


Dimensions et présentation des éléments d'étiquetage

1. Les pictogrammes de danger comportent un symbole en noir sur fond blanc dans un cadre rouge suffisamment épais pour être clairement visible.

2. Les pictogrammes de danger ont la forme d'un carré debout sur la pointe. Chaque pictogramme occupe au moins un quinzième de la surface de l'étiquette harmonisée avec un minimum de 1 cm².

3. Les dimensions de l'étiquette sont les suivantes:

Contenance de l'emballage / Dimensions (en millimètres)

3 litres au maximum: Au moins 52 x 74, si possible
de 3 à 50 litres : Au moins 74 x 105
de 50 à 500 litres: Au moins 105 x 148
plus de 500 litres: Au moins 148 x 210
Donc une étiquette harmonisée, ne semble pas obligatoirement blanche ou rectangulaire ... Les éléments d'étiquetage doivent êtres aisément lisibles sans directive de taille, de couleur ou de police de caractères. La taille des pictogrammes est fonction des dimensions de l'étiquette, elle-même fonction de la taille du contenant (et non pas du contenu.)

** En Violet: Règlement (CE) 1272/2008 modifié par 286/2011 du 10 mars 2011**

Liste des Phrases H et P

 

1 - Liste des mentions de danger (Phrases H)
H200 – Explosif instable.
H201 – Explosif; danger d'explosion en masse.
H202 – Explosif; danger sérieux de projection.
H203 – Explosif; danger d'incendie, d'effet de souffle ou de projection.
H204 – Danger d'incendie ou de projection.
H205 – Danger d'explosion en masse en cas d'incendie.
H220 – Gaz extrêmement inflammable.
H221 – Gaz inflammable.
H222 – Aérosol extrêmement inflammable.
H223 – Aérosol inflammable.
H224 – Liquide et vapeurs extrêmement inflammables.
H225 – Liquide et vapeurs très inflammables.
H226 – Liquide et vapeurs inflammables.
H228 – Matière solide inflammable.
H240 – Peut exploser sous l'effet de la chaleur.
H241 – Peut s'enflammer ou exploser sous l'effet de la chaleur.
H242 – Peut s'enflammer sous l'effet de la chaleur.
H250 – S'enflamme spontanément au contact de l'air.
H251 – Matière auto-échauffante; peut s'enflammer.
H252 – Matière auto-échauffante en grandes quantités; peut s'enflammer.
H260 – Dégage au contact de l'eau des gaz inflammables qui peuvent s'enflammer spontanément.
H261 – Dégage au contact de l'eau des gaz inflammables.
H270 – Peut provoquer ou aggraver un incendie; comburant.
H271 – Peut provoquer un incendie ou une explosion; comburant puissant.
H272 – Peut aggraver un incendie; comburant.
H280 – Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l'effet de la chaleur.
H281 – Contient un gaz réfrigéré; peut causer des brûlures ou blessures cryogéniques.
H290 – Peut être corrosif pour les métaux.
H300 – Mortel en cas d'ingestion.
H301 – Toxique en cas d'ingestion.
H302 – Nocif en cas d'ingestion.
H304 – Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires.
H310 – Mortel par contact cutané.
H311 – Toxique par contact cutané.
H312 – Nocif par contact cutané.
H314 – Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.
H315 – Provoque une irritation cutanée.
H317 – Peut provoquer une allergie cutanée.
H318 – Provoque des lésions oculaires graves(facultative si usage de H314).
H319 – Provoque une sévère irritation des yeux.
H330 – Mortel par inhalation.
H331 – Toxique par inhalation.
H332 – Nocif par inhalation.
H334 – Peut provoquer des symptômes allergiques ou d'asthme ou des difficultés respiratoires par inhalation.
H335 – Peut irriter les voies respiratoires.
H336 – Peut provoquer somnolence ou vertiges.
H340 – Peut induire des anomalies génétiques (indiquer la voie d'exposition s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne conduit au même danger).
H341 – Susceptible d'induire des anomalies génétiques.
H350 – Peut provoquer le cancer.
H351 – Susceptible de provoquer le cancer.
H360 – Peut nuire á la fertilité ou au fœtus.
H361 – Susceptible de nuire á la fertilité ou au fœtus.
H362 – Peut être nocif pour les bébés nourris au lait maternel.
H370 – Risque avéré d'effets graves pour les organes.
H371 – Risque présumé d'effets graves pour les organes.
H372 – Risque avéré d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée.
H373 – Risque présumé d'effets graves pour les organes à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée.
H300 + H310 – Mortel par ingestion ou par contact cutané
H300 + H330 – Mortel par ingestion ou par inhalation
H310 + H330 – Mortel par contact cutané ou par inhalation
H300 + H310 + H330 – Mortel par ingestion, par contact cutané ou par inhalation
H301 + H311 – Toxique par ingestion ou par contact cutané
H301 + H331 – Toxique par ingestion ou par inhalation
H311 + H331 – Toxique par contact cutané ou par inhalation
H301 + H311 + H331 – Toxique par ingestion, par contact cutané ou par inhalation
H302 + H312 – Nocif en cas d’ingestion ou de contact cutané
H302 + H332 – Nocif en cas d’ingestion ou d’inhalation
H312 + H322 – Nocif en cas de contact cutané ou d’inhalation
H302 + H312 + H332 – Nocif en cas d’ingestion, de contact cutané ou d’inhalation
H400 – Très toxique pour les organismes aquatiques(facultative si usage de H410)
H410 – Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
H411 – Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
H412 – Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
H413 – Peut être nocif à long terme pour les organismes aquatiques.
H420 – Nuit à la santé publique et à l’environnement en détruisant l’ozone dans la haute atmosphère
 
2 - Informations additionnelles sur les dangers (Phrases EUH) Propriétés physiques
EUH 001 – Explosif à l'état sec.
EUH 006 – Danger d'explosion en contact ou sans contact avec l'air.
EUH 014 – Réagit violemment au contact de l'eau.
EUH 018 – Lors de l'utilisation, formation possible de mélange vapeur-air inflammable/explosif.
EUH 019 – Peut former des peroxydes explosifs.
EUH 044 – Risque d'explosion si chauffé en ambiance confinée. Propriétés sanitaires
EUH 029 – Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques.
EUH 031 – Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique.
EUH 032 – Au contact d'un acide, dégage un gaz très toxique.
EUH 066 – L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
EUH 070 – Toxique par contact oculaire.
EUH 071 – Corrosif pour les voies respiratoires. Propriétés sanitaires environnementales EUH 059 – Dangereux pour la couche d’ozone. Supprimé 3 - informations supplémentaires sur certaines substances et certains mélanges
EUH 201 – Contient du plomb. Ne pas utiliser sur les objets susceptibles d'être mâchés ou sucés par des enfants.
EUH 201A – Attention! Contient du plomb.
EUH 202 – Cyanoacrylate. Danger. Colle à la peau et aux yeux en quelques secondes. À conserver hors de portée des enfants.
EUH 203 – Contient du chrome (VI). Peut produire une réaction allergique.
EUH 204 – Contient des isocyanates. Peut produire une réaction allergique.
EUH 205 – Contient des composés époxydiques. Peut produire une réaction allergique.
EUH 206 – Attention! Ne pas utiliser en combinaison avec d’autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore).
EUH 207 – Attention! Contient du cadmium. Des fumées dangereuses se développent pendant l’utilisation. Voir les informations fournies par le fabricant. Respectez les consignes de sécurité.
EUH 208 – Contient <nom de la substance sensibilisante>. Peut produire une réaction allergique.
EUH 209 – Peut devenir facilement inflammable en cours d’utilisation.
EUH 209A – Peut devenir inflammable en cours d’utilisation.
EUH 210 – Fiche de données de sécurité disponible sur demande.
EUH 401 – Respectez les instructions d’utilisation pour éviter les risques pour la santé humaine et l’environnement.
 
4 - Liste de conseils de prudence (Phrases P)
Conseils de prudence généraux
P101 – En cas de consultation d'un médecin, garder à disposition le récipient ou l'étiquette.
P102 – Tenir hors de portée des enfants.
P103 – Lire l'étiquette avant utilisation.
 
Conseils de prudence — Prévention
P101 – En cas de consultation d'un médecin, garder à disposition le récipient ou l'étiquette.
P102 – Tenir hors de portée des enfants.
P103 – Lire l'étiquette avant utilisation.
P201 – Se procurer les instructions avant utilisation.
P202 – Ne pas manipuler avant d'avoir lu et compris toutes les précautions de sécurité.
P210 – Tenir à l'écart de la chaleur/des étincelles/des flammes nues/des surfaces chaudes. – Ne pas fumer.
P211 – Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d'ignition.
P220 – Tenir/stocker à l'écart des vêtements/…/matières combustibles
P221 – Prendre toutes précautions pour éviter de mélanger avec des matières combustibles…
P222 – Ne pas laisser au contact de l'air.
P223 – Éviter tout contact avec l'eau, à cause du risque de réaction violente et d'inflammation spontanée.
P230 – Maintenir humidifié avec…
P231 – Manipuler sous gaz inerte.
P232 – Protéger de l'humidité.
P233 – Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P234 – Conserver uniquement dans le récipient d'origine.
P235 – Tenir au frais.
P240 – Mise à la terre/liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
P241 – Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d'éclairage/…/ antidéflagrant.
P242 – Ne pas utiliser d'outils produisant des étincelles.
P243 – Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P244 – S'assurer de l'absence de graisse ou d'huile sur les soupapes de réduction.
P250 – Éviter les abrasions/les chocs/…/les frottements.
P251 – Récipient sous pression: ne pas perforer, ni brûler, même après usage.
P260 – Ne pas respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/ aérosols.
P261 – Éviter de respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/ aérosols.
P262 – Éviter tout contact avec les yeux, la peau ou les vêtements.
P263 – Éviter tout contact avec la substance au cours de la grossesse/pendant l'allaitement.
P264 – Se laver … soigneusement après manipulation.
P270 – Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.
P271 – Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P272 – Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail.
P273 – Éviter le rejet dans l'environnement.
P280 – Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/ du visage.
P281 – Utiliser l'équipement de protection individuel requis.
P282 – Porter des gants isolants contre le froid/un équipement de protection du visage/ des yeux.
P283 – Porter des vêtements résistant au feu/aux flammes/ignifuges.
P284 – Porter un équipement de protection respiratoire.
P285 – Lorsque la ventilation du local est insuffisante, porter un équipement de protection respiratoire.
P231 + P232 – Manipuler sous gaz inerte. Protéger de l'humidité.
P235 + P410 – Tenir au frais. Protéger du rayonnement solaire.
 
Conseils de prudence — Intervention
P301 – EN CAS D'INGESTION:
P302 – EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU:
P303 – EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux)::
P304 – EN CAS D'INHALATION:
P305 – EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:
P306 – EN CAS DE CONTACT AVEC LES VÊTEMENTS:
P307 – EN CAS d'exposition:
P308 – EN CAS d'exposition prouvée ou suspectée:
P309 – EN CAS d'exposition ou d'un malaise:
P310 – Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
P311 – Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
P312 – Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
P313 – Consulter un médecin.
P314 – Consulter un médecin en cas de malaise.
P315 – Consulter immédiatement un médecin.
P320 – Un traitement spécifique est urgent (voir … sur cette étiquette).
P321 – Traitement spécifique (voir … sur cette étiquette).
P322 – Mesures spécifiques (voir … sur cette étiquette).
P330 – Rincer la bouche.
P331 – NE PAS faire vomir.
P332 – En cas d'irritation cutanée:
P333 – En cas d'irritation ou d'éruption d'irritation/éruption cutanée:
P334 – Rincer à l'eau fraîche/poser une compresse humide.
P335 – Enlever avec précaution les particules déposées sur la peau.
P336 – Dégeler les parties gelées avec de l'eau tiède. Ne pas frotter les zones touchées.
P337 – Si l'irritation oculaire persiste:
P338 – Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P340 – Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
P341 – S'il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
P342 – En cas de symptômes respiratoires:
P350 – Laver avec précaution et abondamment à l'eau et au savon.
P351 – Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.
P352 – Laver abondamment à l'eau et au savon.
P353 – Rincer la peau à l'eau/se doucher.
P360 – Rincer immédiatement et abondamment avec de l'eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever.
P361 – Enlever immédiatement les vêtements contaminés.
P362 – Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation
P363 – Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
P370 – En cas d'incendie:
P371 – En cas d'incendie important et s'il s'agit de grandes quantités:
P372 – Risque d'explosion en cas d'incendie.
P373 – NE PAS combattre l'incendie lorsque le feu atteint les explosifs.
P374 – Combattre l'incendie à distance en prenant les précautions normales.
P375 – Combattre l'incendie à distance à cause du risque d'explosion.
P376 – Obturer la fuite si cela peut se faire sans danger.
P377 – Fuite de gaz enflammé: Ne pas éteindre si la fuite ne peut pas être arrêtée sans danger.
P378 – Utiliser … pour l'extinction.
P380 – Évacuer la zone.
P381 – Éliminer toutes les sources d'ignition si cela est faisable sans danger.
P390 – Absorber toute substance répandue pour éviter qu'elle attaque les matériaux environnants.
P391 – Recueillir le produit répandu.
P301 + P310 – EN CAS D'INGESTION: appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
P301 + P312 – EN CAS D'INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
P301 + P330 + P331 – EN CAS D'INGESTION: rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
P302 + P334 – EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: rincer à l'eau fraîche/poser une compresse humide.
P302 + P350 – EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver avec précaution et abondamment à l'eau et au savon.
P302 + P352 – EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver abondamment à l'eau et au savon.
P303 + P361 + P353 – EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): enlever immédiatement les vêtements contaminés. Rincer la peau à l'eau/se doucher.
P304 + P340 – EN CAS D'INHALATION: transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
P304 + P341 – EN CAS D'INHALATION: s'il y a difficulté à respirer, transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer.
P305 + P351 + P338 – EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P306 + P360 – EN CAS DE CONTACT AVEC LES VÊTEMENTS: rincer immédiatement et abondamment avec de l'eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever.
P307 + P311 – EN CAS d'exposition: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
P308 + P313 – EN CAS d'exposition prouvée ou suspectée: consulter un médecin.
P309 + P311 – EN CAS d'exposition ou de malaise: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
P332 + P313 – En cas d'irritation cutanée: consulter un médecin.
P333 + P313 – En cas d'irritation ou d'éruption cutanée: consulter un médecin.
P335 + P334 – Enlever avec précaution les particules déposées sur la peau. Rincer à l'eau fraîche/poser une compresse humide.
P337 + P313 – Si l'irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
P342 + P311 – En cas de symptômes respiratoires: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
P370 + P376 – En cas d'incendie: obturer la fuite si cela peut se faire sans danger.
P370 + P378 – En cas d'incendie: utiliser … pour l'extinction.
P370 + P380 – En cas d'incendie: évacuer la zone.
P370 + P380 + P375 – En cas d'incendie: évacuer la zone. Combattre l'incendie à distance à cause du risque d'explosion.
P371 + P380 + P375 – En cas d'incendie important et s'il s'agit de grandes quantités: évacuer la zone. Combattre l'incendie à distance à cause du risque d'explosion.
 
Conseils de prudence — Stockage
P401 – Stocker …
P402 – Stocker dans un endroit sec.
P403 – Stocker dans un endroit bien ventilé.
P404 – Stocker dans un récipient fermé.
P405 – Garder sous clef.
P406 – Stocker dans un récipient résistant à la corrosion/récipient en … avec doublure intérieure résistant à la corrosion.
P407 – Maintenir un intervalle d'air entre les piles/palettes.
P410 – Protéger du rayonnement solaire.
P411 – Stocker à une température ne dépassant pas … oC/… oF.
P412 – Ne pas exposer à une température supérieure à 50 oC/122 oF.
P413 – Stocker les quantités en vrac de plus de … kg/… lb à une température ne dépassant pas … oC/… oF.
P420 – Stocker à l'écart des autres matières.
P422 – Stocker le contenu sous …
P402 + P404 – Stocker dans un endroit sec. Stocker dans un récipient fermé.
P403 + P233 – Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P403 + P235 – Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P410 + P403 – Protéger du rayonnement solaire. Stocker dans un endroit bien ventilé.
P410 + P412 – Protéger du rayonnement solaire. Ne pas exposer à une température supérieure à 50 oC/ 122 oF.
P411 + P235 – Stocker à une température ne dépassant pas … oC/… oF. Tenir au frais.
 
Conseils de prudence — Élimination
P501 – Éliminer le contenu/récipient dans …
P502 – Se reporter au fabricant/fournisseur pour des informations concernant la récupération/le recyclage

** En Violet: Règlement (CE) 1272/2008 modifié par 286/2011 du 10 mars 2011**

 

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